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La Composition du CSE : Guide complet des membres et de leur organisation

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par Mot-Tech | Sep 9, 2025

La composition du comité social et économique (CSE) est strictement encadrée par le Code du travail. Cette instance, qui remplace depuis 2020 les anciens comités d’entreprise, délégués du personnel et CHSCT, rassemble employeur, représentants du personnel et...
Rédaction de PV de CSSCT : Guide complet pour une documentation conforme

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par Mot-Tech | Sep 1, 2025

La Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT) traite des sujets cruciaux pour le bien-être des salariés. Bien que la rédaction d’un procès-verbal de CSSCT ne soit pas légalement obligatoire pour cette commission, elle représente un enjeu majeur...
Rédaction de PV de conseil d’administration : Notre Guide Complet

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par Samy | Août 27, 2025

La rédaction d’un procès-verbal de conseil d’administration constitue une démarche essentielle pour toute organisation soucieuse de transparence et de conformité juridique. Bien que la loi n’impose pas cette obligation pour les associations, elle...
PV de Carence : Guide complet pour les employeurs & représentants du personnel

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par Samy | Août 22, 2025

Le procès-verbal (PV) de carence du CSE est un document juridique essentiel dans la gestion des instances représentatives du personnel. Il permet d’officialiser l’absence d’élus ou de candidats dans certaines situations spécifiques. Ce guide détaille...
Comment Rédiger le Procès-Verbal d’AG d’une Association : Notre Guide Complet

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par Samy | Août 20, 2025

La rédaction d’un procès-verbal d’Assemblée Générale d’association constitue un élément essentiel de son activité. Bien que souvent facultatif, ce document revêt une importance capitale pour attester de la légalité des décisions prises et informer...
Interview de Marie-Amandine Siquier (QHSE Concept) : accompagner les entreprises vers une performance durable

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par Mot-Tech | Juin 16, 2025

Dans un monde professionnel en perpétuelle évolution, les enjeux liés à la qualité, la sécurité, l’environnement et le bien-être au travail occupent une place de plus en plus stratégique. Pour accompagner les organisations face à cette complexité croissante, certaines...
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