Jean Auroux : Un Chemin Républicain (Autobiographie)
Achetez le livreJean Auroux : Un Chemin RépublicainDe Roanne aux Ministères, l'Architecte des Nouveaux Droits des TravailleursPublié par Mot-TechBienvenue sur cette page dédiée à une figure majeure de l'histoire politique et sociale française de la fin du XXe siècle :...
L’enregistrement audio de la réunion de CSE : tout ce qu’il faut savoir
Les réunions du Comité Social et Économique (CSE) sont des moments clés pour les échanges entre employeurs et représentants du personnel. Elles traitent de sujets sensibles et stratégiques, nécessitant une documentation rigoureuse. L’enregistrement audio des réunions...
Comment rédiger un PV de CSE ?
Lorsqu’on souhaite rédiger un PV de CSE, il est primordial de savoir comment procéder et de connaître le formalisme à respecter ainsi que toutes les conditions qui sont liées à cette retranscription. Il est question d’un document officiel qui permet de retracer de...
Comment présenter le PV du CSE ?
Le procès-verbal du Comité Social et Économique est un document essentiel qui formalise les débats et les décisions prises au sein de cette instance représentative du personnel. Sa rédaction suit des règles précises et joue un rôle clé dans la traçabilité des échanges...
Approbation du PV CSE : Procédure légale et modifications possibles
L'approbation du PV CSE constitue une étape juridique obligatoire avant toute diffusion dans l'entreprise. Cette procédure de validation, strictement encadrée par l'article L.2315-35 du Code du travail, nécessite un vote des membres du comité selon des modalités...
Comment diffuser le PV du CSE ?
La diffusion du PV du CSEest une étape majeure dans le processus de transparence et de communication au sein de l’entreprise. Ce document, qui consigne les débats et décisions du CSE, doit être accessible aux salariés et à l'employeur tout en respectant les règles...
La Direction peut-elle légalement exiger l’accès à l’enregistrement audio d’une réunion de CSE ?
Non, la Direction n’a aucun droit légal explicite d’exiger l’écoute ou la consultation d’un enregistrement brut réalisé lors d’une réunion de CSE, sauf accord des élus. L’enregistrement appartient à l’instance et relève de sa gestion interne. Le secrétaire du CSE...
PV de Carence : Guide complet pour les employeurs & représentants du personnel
Le procès-verbal (PV) de carence du CSE est un document juridique essentiel dans la gestion des instances représentatives du personnel. Il permet d'officialiser l'absence d'élus ou de candidats dans certaines situations spécifiques. Ce guide détaille tout ce qu'il...
Comment Rédiger le Procès-Verbal d’AG d’une Association : Notre Guide Complet
La rédaction d'un procès-verbal d'Assemblée Générale d'association constitue un élément essentiel de son activité. Bien que souvent facultatif, ce document revêt une importance capitale pour attester de la légalité des décisions prises et informer les membres de votre...
Interview de Marie-Amandine Siquier (QHSE Concept) : accompagner les entreprises vers une performance durable
Dans un monde professionnel en perpétuelle évolution, les enjeux liés à la qualité, la sécurité, l’environnement et le bien-être au travail occupent une place de plus en plus stratégique. Pour accompagner les organisations face à cette complexité croissante, certaines...
Mot-Tech et Scotto Top Contacts : Un Partenariat Gagnant pour l’Acquisition de Nouveaux Contrats
La prospection téléphonique : un levier toujours aussi efficace pour les entreprises en France À l’ère de l’automatisation, des chatbots et de l’intelligence artificielle, certaines pratiques commerciales conservent toute leur pertinence — à condition d’être bien...
Rédaction des Comptes Rendus de Réunion : Intelligence Artificielle ou intervention humaine ?
Les comptes rendus de réunion sont des documents essentiels dans le monde professionnel, notamment les procès-verbaux de CSE et de CSSCT. Face à ces enjeux de qualité et de précision, découvrez notre expertise rédaction PV CSE qui combine l'efficacité technologique et...
Noël se prépare dès maintenant pour les CSE !
L'importance des ASC dans les CSE Les Activités Sociales et Culturelles (ASC) sont au cœur de la mission des Comités Sociaux et Économiques (CSE). Ces activités, essentielles pour le bien-être des salariés, englobent une variété de prestations et événements qui...
La Direction peut-elle s’opposer à l’enregistrement des réunions de CSE ?
La Direction peut-elle s’opposer à l’enregistrement des réunions de CSE ? L’enregistrement des réunions du Comité Social et Économique (CSE) est un sujet qui suscite parfois des tensions entre la direction et les élus. Pourtant, la loi est claire sur ce point : le CSE...
La certification ISO 9001:2015 des processus : Mot-Tech, prestataire certifié
La certification ISO 9001:2015 est une norme internationale qui établit les critères pour un système de gestion de la qualité (SGQ). Elle repose sur plusieurs principes de gestion de la qualité, dont une forte orientation client, la motivation et l'engagement de la...
La formation des élus de CSE et de CSSCT
La formation des élus des Comités Sociaux et Économiques (CSE) et des Comités de Santé, Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT) est un enjeu crucial pour garantir le bon fonctionnement des instances représentatives du personnel en entreprise. Ces formations...
