L’excellence de Mot-Tech mise à l’honneur dans la presse professionnelle
Mot-Tech continue de faire rayonner son expertise dans le secteur des CSE et IRP. Le magazine Social CSE, référence incontournable du secteur, a récemment consacré un portrait détaillé à Jérémy Fraise, directeur exécutif de notre entreprise, mettant en lumière notre...
Comment présenter et diffuser le PV du CSE aux salariés ?
Le procès-verbal du Comité Social et Économique est un document essentiel qui formalise les débats et les décisions prises au sein de cette instance représentative du personnel. Sa rédaction suit des règles précises, mais sa diffusion aux salariés soulève également de...
Jean Auroux : Un Chemin Républicain (Autobiographie)
Achetez le livreJean Auroux : Un Chemin RépublicainDe Roanne aux Ministères, l'Architecte des Nouveaux Droits des TravailleursPublié par Mot-TechBienvenue sur cette page dédiée à une figure majeure de l'histoire politique et sociale française de la fin du XXe siècle :...
L’enregistrement audio de la réunion de CSE : tout ce qu’il faut savoir
Les réunions du Comité Social et Économique (CSE) sont des moments clés pour les échanges entre employeurs et représentants du personnel. Elles traitent de sujets sensibles et stratégiques, nécessitant une documentation rigoureuse. L’enregistrement audio des réunions...
Comment rédiger un PV de CSE ?
Lorsqu’on souhaite rédiger un PV de CSE, il est primordial de savoir comment procéder et de connaître le formalisme à respecter ainsi que toutes les conditions qui sont liées à cette retranscription. Il est question d’un document officiel qui permet de retracer de...
Signature du PV CSE : Obligations et bonnes pratiques
La signature du procès-verbal du Comité Social et Économique soulève de nombreuses questions juridiques et pratiques. Qui doit signer le PV de CSE ? La double signature est-elle obligatoire ? Quelles sont les conséquences d'un PV non signé ? Découvrez un guide complet...
Approbation du PV CSE : Procédure légale et modifications possibles
L'approbation du PV CSE constitue une étape juridique obligatoire avant toute diffusion dans l'entreprise. Cette procédure de validation, strictement encadrée par l'article L.2315-35 du Code du travail, nécessite un vote des membres du comité selon des modalités...
La Direction peut-elle légalement exiger l’accès à l’enregistrement audio d’une réunion de CSE ?
Non, la Direction n’a aucun droit légal explicite d’exiger l’écoute ou la consultation d’un enregistrement brut réalisé lors d’une réunion de CSE, sauf accord des élus. L’enregistrement appartient à l’instance et relève de sa gestion interne. Le secrétaire du CSE...
La Composition du CSE : Guide complet des membres et de leur organisation
La composition du comité social et économique (CSE) est strictement encadrée par le Code du travail. Cette instance, qui remplace depuis 2020 les anciens comités d'entreprise, délégués du personnel et CHSCT, rassemble employeur, représentants du personnel et délégués...
Rédaction de PV de CSSCT : Guide complet pour une documentation conforme
La Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT) traite des sujets cruciaux pour le bien-être des salariés. Bien que la rédaction d'un procès-verbal de CSSCT ne soit pas légalement obligatoire pour cette commission, elle représente un enjeu majeur pour...
Rédaction de PV de conseil d’administration : Notre Guide Complet
La rédaction d'un procès-verbal de conseil d'administration constitue une démarche essentielle pour toute organisation soucieuse de transparence et de conformité juridique. Bien que la loi n'impose pas cette obligation pour les associations, elle reste incontournable...
PV de Carence : Guide complet pour les employeurs & représentants du personnel
Le procès-verbal (PV) de carence du CSE est un document juridique essentiel dans la gestion des instances représentatives du personnel. Il permet d'officialiser l'absence d'élus ou de candidats dans certaines situations spécifiques. Ce guide détaille tout ce qu'il...
Comment Rédiger le Procès-Verbal d’AG d’une Association : Notre Guide Complet
La rédaction d'un procès-verbal d'Assemblée Générale d'association constitue un élément essentiel de son activité. Bien que souvent facultatif, ce document revêt une importance capitale pour attester de la légalité des décisions prises et informer les membres de votre...
Interview de Marie-Amandine Siquier (QHSE Concept) : accompagner les entreprises vers une performance durable
Dans un monde professionnel en perpétuelle évolution, les enjeux liés à la qualité, la sécurité, l’environnement et le bien-être au travail occupent une place de plus en plus stratégique. Pour accompagner les organisations face à cette complexité croissante, certaines...
Mot-Tech et Scotto Top Contacts : Un Partenariat Gagnant pour l’Acquisition de Nouveaux Contrats
La prospection téléphonique : un levier toujours aussi efficace pour les entreprises en France À l’ère de l’automatisation, des chatbots et de l’intelligence artificielle, certaines pratiques commerciales conservent toute leur pertinence — à condition d’être bien...
Rédaction des Comptes Rendus de Réunion : Intelligence Artificielle ou intervention humaine ?
Les comptes rendus de réunion sont des documents essentiels dans le monde professionnel, notamment les procès-verbaux de CSE et de CSSCT. Face à ces enjeux de qualité et de précision, découvrez notre expertise en matière de rédaction PV de CSE qui combine l'efficacité...
Noël se prépare dès maintenant pour les CSE !
L'importance des ASC dans les CSE Les Activités Sociales et Culturelles (ASC) sont au cœur de la mission des Comités Sociaux et Économiques (CSE). Ces activités, essentielles pour le bien-être des salariés, englobent une variété de prestations et événements qui...
