Après un peu plus d’une année de crise sanitaire, les entreprises, et plus particulièrement leurs personnels, vont retrouver une ambiance de travail au bureau via la possibilité de réduire le télétravail. En effet, depuis le 9 juin 2021, le Gouvernement a revu à la baisse les restrictions, permettant ainsi à nombre de personnes de retourner sur leur lieu de travail.
En parallèle, un pass sanitaire a été mis en place de manière à limiter au maximum la propagation du virus de la Covid-19. Ce dernier est nécessaire lors des événementiels et peut ainsi concerner certaines manifestations organisées par des entreprises. Mot-Tech vous présente son focus, donc, sur l’entreprise et le pass sanitaire.
Le pass sanitaire : présentation et objectif
Simplement, pour commencer, il est indispensable de savoir que le pass sanitaire consiste en une attestation de “non-contamination” à la Covid-19.
Pour que cette attestation soit valable, il faut toutefois qu’elle réponde à l’un des éléments suivants :
- son porteur dispose :
- d’un test antigénique ou PCR négatif réalisé moins de 48 heures auparavant
- d’un test PCR (datant de 16 à 179 jours) attestant de sa guérison
- son porteur a été vacciné depuis 2 à 4 semaines selon les cas
Dans tous ces cas, la personne a alors reçu une attestation assortie d’un QR Code. Il existe différents moyens de disposer de cette attestation, à savoir dans une version papier ou dans une version numérique, via l’application désormais connue “TousAntiCovid” dans le Carnet.
L’objectif d’une telle mise en place est bien évidemment de réduire le plus possible le fait que le virus de la Covid ne se répande pas tout en permettant à chacun de retrouver un rythme de vie plus ou moins “normal”. Ainsi, sur certains événements, seules les personnes pouvant produire un pass sanitaire seront autorisées.
Pour le moment, ce pass sanitaire pourra être nécessaire jusqu’au 30 septembre 2021.
Quand les entreprises sont-elles visées par le pass sanitaire ?
Afin d’assurer la santé et la sécurité des salariés face au COVID, le Gouvernement s’est penché sur la question et a ainsi pu faire ses recommandations en la matière. Des recommandations applicables depuis le 9 juin 2021.
Ainsi, l’entreprise et le pass sanitaire deviennent indissociables dans le cas où la société décide d’organiser un événement pouvant rassembler un grand nombre de personnes, à savoir plus de 1 000.
Cela signifie que, à l’occasion de son événement, la société devra obligatoirement mettre en place un système de vérification du pass sanitaire des visiteurs ou invités avant de les autoriser à pénétrer sur le lieu de l’événement.
Les entreprises visées par le pass sanitaire
Parmi les entreprises particulièrement visées par ce pass, il est alors possible de mentionner les suivantes :
- entreprises gérant des sites tels que :
- des chapiteaux
- des parcs à thèmes
- des salles de conférence
- des salles de théâtre ou de spectacle
- des foires et des salons (notez que jusqu’à 5 000 personnes sont autorisées jusqu’au 29 juin, mais il faut tout de même contrôler le pass si 1 000 personnes peuvent être regroupées dans un espace d’exposition)
- des festivals en plein air
- entreprises gérant des évènements sportifs et culturels : que ce soit en intérieur ou en extérieur
- grands casinos
- croisiéristes lorsqu’il est question de bateau pouvant accueillir plus de 1 000 passagers
Mais certains évènements locaux peuvent aussi être concernés lorsque l’entreprise organise une manifestation ponctuelle, comme une porte ouverte par exemple, regroupant un grand nombre de personnes.
A l’heure actuelle, les restaurants, les cinémas et les grands magasins ne sont pas visés par ce pass sanitaire.
La procédure à suivre
En termes de protocole, les choses sont assez simples. En effet, afin de pouvoir entrer dans votre chapiteau, sur votre foire ou de monter sur votre bateau, par exemple, les individus devront impérativement être en capacité de vous produire une attestation, à savoir leur pass sanitaire.
Pour cela, les entreprises concernées devront prévoir un poste de vérification de ces pass. Pour faciliter les choses, un QR Code peut être lu. D’ailleurs, l’application TousAntiCovid permet de disposer de ce code directement sur un smartphone, ce qui rend la démarche encore plus simple. Aucun passe-droit n’est possible, chacun devra présenter son attestation aux personnes en charge des contrôles d’entrée.
Au sein de l’entreprise organisatrice, il sera possible de désigner (cela est même recommandé) un référent Covid-19. Ce dernier sera alors en charge de s’assurer que le protocole est bien en place et que toutes les mesures barrières sont bien prises. C’est ce référent qui devra donc assurer la gestion des contrôles sanitaires et des mesures d’hygiène.
Il se peut que l’Avis du CSE soit nécessaire pour la mise en place de ce protocole. N’hésitez pas à échanger lors de vos instances représentatives du personnel afin de préparer au mieux vos grands événements dans le respect des jauges et des contrôles imposés, et à apporter les réponses nécessaires en termes d’organisation, de formation ou autre.