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La Covid booste le télétravail
C’est un fait, la pandémie de la Covid booste le télétravail. En effet, pour faire face à l’épidémie, nombre de décisions drastiques ont dû être prises, dont la mise en place la plus large et la plus complète possible du télétravail au sein des entreprises. Un vaste...
Covid-19 : l’entreprise et le pass sanitaire ?
Après un peu plus d’une année de crise sanitaire, les entreprises, et plus particulièrement leurs personnels, vont retrouver une ambiance de travail au bureau via la possibilité de réduire le télétravail. En effet, depuis le 9 juin 2021, le Gouvernement a revu à la...
Prérogatives environnementales : nouvelle compétence des CSE
L’Assemblée Nationale, pour donner suite à la dernière Convention citoyenne pour le climat, a travaillé sur un projet de loi “portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets”. Un projet qui est actuellement en cours de...
Test de dépistage de drogue en entreprise : est-ce licite ?
En entreprise, la question peut se poser de ce qu’il est possible ou non de faire face à une forte suspicion de prise de drogue, que ce soit sur le lieu de travail ou non, pouvant impacter non seulement la qualité du travail réalisé, mais aussi être un facteur de...
Covid-19 : état d’urgence sanitaire jusqu’au 1er juin 2021
Selon la loi du 15 février 2021, en raison de la Covid-19, l’état d’urgence sanitaire jusqu’au 1er juin 2021 a été décidé. Dans cet article, Mot Tech explique succinctement ce que dit la loi et ce qu’il en est des dispositifs temporaires en lien avec la gestion de la...
Comment fonctionnent les heures de délégation des élus ?
Savoir comment fonctionnent les heures de délégation des élus au sein d’une entreprise, mais également en connaître le volume, peut permettre de se faire une meilleure idée de la responsabilité de ces acteurs sociaux.Voici, donc, un aperçu de cette thématique bien...
Congé paternité pour le 1er juillet 2021
L’article 73 de la loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) porte précisément sur le congé de paternité, que ce soit dans le cadre d’une (ou plusieurs) naissance ou de l’accueil d’un enfant en vue de son adoption.Dans le cadre de sa révision, et pour répondre...
Les mesures sociales dérogatoires applicables en 2021
Un certain nombre de mesures sociales dérogatoires au droit du travail a fait l’objet d’un rapport détaillé, de la part du Sénat, à l’occasion du débat parlementaire portant sur le sujet de la prorogation de l'état d'urgence sanitaire en France.Dès lors, les...
Expertise en cas de risque grave pour la santé : les droits du CSE
Le Comité Social et Economique dispose de différents droits dans le cadre de ses missions. Parmi ces droits, il y a celui de l’expertise en cas de risque grave pour la santé des salariés de l’entreprise.Afin de vous aider à mieux connaître ce sujet particulier, Mot...
