par Rai Daction | Sep 15, 2021
La santé et la sécurité des salariés face au Covid est une préoccupation nationale majeure. En effet, la pandémie que la France, et même le monde entier, subit depuis désormais plusieurs mois, doit absolument être freinée afin de protéger les populations. Afin d’aller...
par Rai Daction | Août 31, 2021
Le panel de sujets traité en instance représentative du personnel étant extrêmement riche, les élus peuvent faire appel à des expertises au CSE afin de disposer de tous les éléments et de les comprendre. Ainsi, ils peuvent, en toute conscience, prendre position lors...
par Rai Daction | Juil 30, 2021
Le PAPRIPACT (Programme Annuel de Prévention des Risques Professionnels et d’Amélioration des Conditions de Travail) est un document essentiel et obligatoire. Ce dernier embarque un certain nombre d’informations à destination des élus du CSE. L’objectif d’une telle...
par Rai Daction | Juin 15, 2021
L’Assemblée Nationale, pour donner suite à la dernière Convention citoyenne pour le climat, a travaillé sur un projet de loi “portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets”. Un projet qui est actuellement en cours de...
par Mot-Tech | Nov 3, 2019
Attention, cette question met en jeu le montant des budgets du CSE que l’employeur verse au comité d’entreprise. Savez-vous ce qu’est la « masse salariale brute » ? Juridiquement, les budgets sont basés sur la « masse salariale brute » de l’entreprise : elle comporte...
